Les droits de l'enfant sont la rŽsultante de choix
Žthiques.
Kinderen en de actieve welvaartsmaatschappij, Dr. jur.
Herman PAS
Editions Die
Keure, La Charte, Brugge, (B), 2005
Herman PAS,
Kapucinessenstraat 7, B-2000 Antwerpen, Belgique
Le sujet "enfants" ou "droits de l'enfant"
ne se discute pas d'une faon neutre, objective. Il faut montrer ses cartes. On s'engage personellement. On croit au message ou on ne croit
pas. Il faut faire des choix
d'ordre Žthique.
Nous avons entrepris d'examiner un domaine auquel on ne
pense pas spontanŽment quand on parle d'enfants. Les enfants, en tant que personnes individuelles, et en tant
que groupe social distinct, sont-ils membres ˆ part entire de cette sociŽtŽ
dite active, de bien-tre social, qui est la n™tre ?
La question que nous nous sommes posŽe
Žtait de savoir : "Est-il permis d'attendre des autoritŽs, des
gouvernements et des responsables politiques que les engagements, les
obligations, qu'ils ont souscrites dans la Convention, soient mises en
exŽcution, loyalement et selon l'esprit?
Et cela ˆ l'Žgard de tous les enfants qui rŽsident sur le territoire du
Royaume? Que les pouvoirs politiques,
honntement et loyalement, tiennent compte des intŽrts et des droits des enfants,
aussi dans les matires 'Žconomiques' qui relvent de leur compŽtence?"
Les relations sociŽtŽ - jeunes,
l'image des jeunes dans la sociŽtŽ s'en trouveraient fondamentalement modifiŽes.
Afin de permettre d'en arriver ˆ ou
de rŽaliser une politique qui concde aux enfants et aux jeunes une position
"Žgalitaire", d'Žgaux, les adultes "actifs" qui se trouvent
ˆ l'Žgard des enfants dans une relation de pouvoir, qui dŽcident de l'allocation
des moyens et des responsabilitŽs, devraient accepter d'examiner leur faon
d'agir, ˆ Žvaluer et ˆ corriger. N'est-ce pas lˆ le sens du rapportage des
droits de l'enfant?
Il existe une contradiction
flagrante entre le 'pouvoir' dont les enfants semblent disposer dans le cadre
des liens familiaux et leur absence ou leur impuissance lorsqu'il s'agit
d'institutions Žconomiques - sociales.
En partant du respect de l'enfant en
tant que personne, l'attitude ˆ l'Žgard du travail des enfants sera basŽe sur
l'apprŽciation de ce qu'ils connaissent, savent, ce qu'ils font; en tant
qu'individus et en tant que groupe social, et sera fondŽe sur l'apprŽciation
positive de ce que les enfants rŽalisent.
Cette approche positive jette une
autre lumire sur les enfants, sur les mesures de protection ˆ prendre contre
les abus et l'exploitation par une mise au travail endommageable.
La mme remarque vaut pour les autres
activitŽs des jeunes, tels que les Žtudes, le sport, le mouvement de jeunesse,
les activitŽs artistiques.
Investir dans les enfants ne
signifie non seulement l'allocation de moyens de la communautŽ aux adultes de demain,
mais aussi aux jeunes, aux enfants, aujourd'hui.
Surtout dans les programmes de lutte
contre la pauvretŽ les enfants doivent tre reconnus comme catŽgorie sociale
relevante.
Il n'y a pas de contradiction
insoluble entre les droits de l'enfant et le r™le et la responsabilitŽ des
parents ou de la famille. Les
enfants ne peuvent atteindre leur plein Žpanouissement qu'ˆ travers la famille,
les parents ou les personnes qui prennent soin d'eux.
Quelques-unes'unes de nos prises de
position pourraient para”tre provocatrices. C'est voulu. Nous voulons provoquer le dŽbat, mettre en discussion
la logique courante.
De toute faon il existe des
inconsŽquences dans la parole et les actes.
ƒgalitŽ dans la famille, ŽgalitŽ
homme/femme. Mais É o en est
l'ŽgalitŽ enfants / adultes ?
En rŽalitŽ, la protection conduit
parfois aux effets pervers: une protection moins efficace que celle accordŽe
aux adultes.
p.e. la minoritŽÉ l'incapacitŽ,
irrecevabilitŽ d'une action en justice.
p.e. travail des enfants.
Parfois les enfants ne sont, en
fait, qu'une annexe du dossier de leurs parents.
Souvent les enfants ne sont
considŽrŽs que comme "personne ˆ charge".
Ou, les adultes prŽtendent avoir
droit ˆ un enfant.
Devant la Cour d'Arbitrage le
Gouvernement belge fonde sa dŽfense contre les demandes des enfants sur
l'argument que la Convention n'a pas d'effet direct, que les enfants de
rŽsidence illŽgale en Belgique ne tombent pas sous la juridiction de l'ƒtat
belge, n'ont donc pas droit ˆ l'aide sociale (sont dŽtenus dans des centres
d'accueilÉ) et il est dŽfendu aux CPAS de leur accorder l'aide sociale
financire.
La question s'impose donc quelle
espace est allouŽe en rŽalitŽ aux enfants en matire d'allocations sociales
matŽrielles, financires, notamment dans le domaine de l'aide sociale, le
minimum d'existence, le droit ˆ un niveau de vie dŽcent respectant la dignitŽ humaine,
le travail, les allocations familialesÉ
Il s'agit en particulier de droits
personnels, propres ˆ l'enfant mme, non seulement droits dŽrivŽs, qui doivent
tre reconnus ˆ l'enfant comme aux adultes. Seul ce principe permet de lui accorder une position juste,
Žgale, dans le secteur des mesures sociales (allocations familiales comme droit
de l'enfant, minimum vital, aide sociale, imp™ts directs, É)
Notre aperu de la situation en
Belgique et en Flandre s'Žtend sur les domaines de la recherche scientifique,
les programmes des ONG, les programmes gouvernementaux et la jurisprudence.
En ce qui concerne la recherche
scientifique les rŽsultats sont assez modestes.
En ce qui concerne les ONG, nous
avons examinŽ de plus prs le rapport gŽnŽral sur la pauvretŽ, les programmes
du mouvement familial, les rapports des ƒtats GŽnŽraux de la Famille. Les
prises de position paraissent presque toujours faites en fonction des nŽcessitŽs
des parents (pour les enfants "ˆ charge").
Dans les programmes et dŽclarations
gouvernementales les enfants sont presque invisibles.
Les enfants apparaissent d'une faon
assez vive dans les questions (souvent d'ordre Žthique) soulevŽes dans la
jurisprudence des tribunaux (du travail) et les juridictions suprmes, la Cour
de Cassation et la Cour d'Arbitrage.
Sous les interprŽtations choisies se cachent souvent des options d'ordre
moral, Žthiques, et des choix politiques.
Souvent aussi plusieurs raisonnements logiques sont possibles.
Nous faisons ici un plaidoyer pour
une logique nouvelle, partant de la reconnaissance de l'autonomie et de
l'ŽgalitŽ de l'enfant en tant que personne humaine, qui a le droit d'tre vu et
reconnu en tant que tel. Le droit
ou le besoin de protection spŽcifique ne saurait conduire dans la pratique ˆ
une protection lŽgale, juridique et sociale moins Žtendue et explicite que
celle reconnue aux adultes. Une
logique qui ne mne pas ˆ rŽduire les droits de l'enfant, des enfants, ˆ une
existence dans la dignitŽ. Une
logique qui se situe vŽritablement dans la ligne des Conventions des droits de
l'enfant et des droits de l'homme.
Qui reconna”t l'enfant comme citoyen et sujet de droit ˆ l'Žgale des adultes,
dans le domaine du droit ˆ un niveau de vie conforme ˆ la dignitŽ humaine.
Antwerpen 13
juin 2005